Marco/Mirandar
Visiteur
Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 21/04/2010
 |  Sujet: Commencement des procès / Etude des plaintes  Sam 24 Avr - 2:33 | |
| Salut, Je me demandais combien de temps il faut à la Justice pour examiner une plainte. Je n'ai encore rien vu pour la plainte de Gaston contre Jack Sparrow L-GDN-48711, et vu que le procès n°10 traine en longueur, j'espère que vous n'attendez pas que l'un soit fini pour en étudier un autre.  | |
|
Verba
Général en charge de la justice
Nombre de messages : 75
Date d'inscription : 22/03/2010
| | Sujet: Re: Commencement des procès / Etude des plaintes Dim 25 Avr - 14:50 | |
| Non la mise en examen est lancé immédiatement après la plainte reçue et dur trois jours.
Je suis moi même actuellement en période de concours et ne suis donc pas énormément disponible, mais la justice suis son cours. | |
|
Marco/Mirandar
Visiteur
Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 21/04/2010
| | Sujet: Re: Commencement des procès / Etude des plaintes Ven 30 Avr - 17:51 | |
| Une justice au long cours alors ...  | |
|
Verba
Général en charge de la justice
Nombre de messages : 75
Date d'inscription : 22/03/2010
| | Sujet: Re: Commencement des procès / Etude des plaintes Ven 30 Avr - 18:34 | |
| Au long cours, mais la mise en examen à déterminé qu'il n'y avait pas lieu de poursuites.
La plainte est rejeté. | |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Commencement des procès / Etude des plaintes | |
| |
|
